Dernière mise à jour : mai 2026
01 — Données d'identification
Conformément à l'article 10 de la loi 34/2002 du 11 juillet relative aux services de la société de l'information et au commerce électronique, les informations suivantes sont communiquées :
| Raison sociale | Nude Project S.L. |
| CIF | B-87654321 |
| Adresse | Calle Gran Vía, 42, 2º, 28013 Madrid, Espagne |
| hello@nudeproject.com | |
| Téléphone | +34 910 123 456 |
| Site web | www.nudeproject.com |
| Registre du commerce | Madrid, Tome 41.234, Folio 78, Feuille M-123456 |
02 — Objet
Les présentes mentions légales régissent l'accès et l'utilisation du site web www.nudeproject.com (ci-après, "le Site"), propriété de Nude Project S.L. L'accès au Site implique l'acceptation pleine et entière des présentes conditions.
03 — Propriété intellectuelle et industrielle
Tous les contenus du Site — y compris les textes, photographies, graphiques, images, icônes, technologies, logiciels, designs, marques et noms commerciaux — sont la propriété de Nude Project S.L. ou de tiers ayant autorisé leur utilisation, et sont protégés par les lois applicables en matière de propriété intellectuelle et industrielle.
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04 — Conditions d'accès et d'utilisation
L'utilisateur s'engage à faire un usage licite du Site, conformément à la législation en vigueur, à la morale, aux bonnes mœurs et à l'ordre public. Il est interdit de :
- Utiliser le Site à des fins illicites ou préjudiciables à Nude Project S.L. ou à des tiers.
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- Tenter d'accéder, de modifier ou de neutraliser les données, programmes ou systèmes du Site.
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- Interruptions, erreurs ou défaillances dans l'accès au Site.
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07 — Législation applicable et juridiction
Les présentes conditions sont régies par la législation espagnole. Pour la résolution de tout litige, Nude Project S.L. et l'utilisateur se soumettent, avec renonciation expresse à tout autre for, aux tribunaux de la ville de Madrid.
08 — Modifications
Nude Project S.L. se réserve le droit de modifier, à tout moment et sans préavis, le contenu des présentes mentions légales. Il est recommandé à l'utilisateur de les consulter régulièrement.
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